Déposée le 28 mars 2000 par BRISAC Martin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « netdecheznet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-18 du 5 mai 2000.
Le déposant est BRISAC Martin, domicilié(e) 10 bis, rue du Pré aux-Clercs, 75007 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MOREAU - BERNARD - AMIGUES & DARMON - France.
La marque netdecheznet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRISAC Martin - 10 bis, rue du Pré aux-Clercs, 75007 PARIS - France
SCP MOREAU - BERNARD - AMIGUES & DARMON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35
Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18
Logiciels (programmes enregistrés, programmes d'ordinateurs, de formation et de services, programmes informatiques.Conseils en organisation et direction des affaires, publicité sur réseaux de télécommunications, gestion des affaires commerciales administratives ; Administrations commerciales, gestion commerciale, et techniques de fichiers informatiques ; Exploitation de tous réseaux de télécommunication pour le commerce électronique. Conseil en stratégie de communication interactive et de développement multimédia.Télécommunications, télé com-munication par réseau Internet et Intranet ; Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Conception de programmes d'ordinateurs. Conception et développement de logiciels et de mise à jour de logiciels. Conception, suivi et mise à jour de sites Internet et sites destinés aux réseaux informatiques privés. Programmation pour ordinateurs. Edition de logiciels et de progiciels. Mise à jour d'informations sur bases de données. Licence de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques. Consultation dans le domaine de l'informatique. Edition de données informatiques destinées à être ?tilisées sur réseaux informatiques. Gérance de droits d'auteurs. Formation, divertissement, éducation, activités culturelles, enseignement en informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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